Le contrat d’architecte

Quelles sont les missions de l’architecte ?

Les missions de l’architecte peuvent être variées. Ce professionnel du bâtiment conçoit les plans de votre future maison. Il peut également vous conseiller sur le choix des entreprises, comparer les devis reçus, assurer la coordination des travaux, etc. Quelle que soit la nature et l’étendue de sa mission, l’important est de le définir précisément dans le contrat d’architecte.

Contrairement au CCMI et à la Vente en l’État Futur d’Achèvement, le contrat d’architecte, aussi appelé contrat de maître d’œuvre, n’inclut pas la réalisation matérielle de la construction et n’est pas réglementé. Cela n’empêche : il doit obligatoirement être écrit ! En cas de litige, vous pourrez vous appuyer sur ce document. La responsabilité de l’architecte dépend de son rôle.

La construction est mal implantée et empiète sur la parcelle voisine ? Votre maison laisse passer tous les bruits, au point que vous avez l’impression que les murs sont en carton ? En cas d’erreurs d’implantation ou d’isolation phonique, la responsabilité de l’architecte est engagée.

Certains matériaux de votre maison comportent des défauts ? Si l’architecte a uniquement conçu les plans, vous ne pourrez pas le lui reprocher. En revanche, s’il a signé un contrat de mission complète, il sera tenu pour responsable car vérifier la qualité des matériaux fait partie de ses missions. Il s’engage également à vérifier la stabilité financière des entreprises et d’éliminer celles qui ne disposent pas de responsabilité professionnelle valide.

Quelles informations faire figurer sur le contrat d’architecte ? Outre la nature et l’étendue des travaux, il est essentiel d’y indiquer les modalités de sa rémunération. Il peut être payé sous forme d’honoraires, au forfait ou selon un système de pourcentage. En moyenne, le coût d’un architecte s’élève à 12 % du montant des travaux (hors taxes). Sortez votre calculatrice !

Les avantages de passer par un architecte

Vous avez fait vos calculs et vous trouvez que ce professionnel coûte trop cher ? Avant de faire l’impasse sur ces services, pesez bien le pour et le contre. Voici quelques raisons pour lesquelles il est recommandé de passer par un architecte :

Un projet qui tient la route

Pour votre maison, vous avez beaucoup d’ambitions et d’idées. Vous rêvez d’une villa 4 façades en L, d’une habitation en bois écologique et durable, voire d’une maison triangulaire aux allures futuristes. Mais est-ce faisable ? L’architecte est un allié précieux pour concrétiser vos désirs, mais aussi mettre un holà lorsque c’est nécessaire, et vous éviter bien des déconvenues. Conformément à l’article L111-1 du Code de la consommation, il doit vous informer sur la faisabilité de votre projet. Le sol et le sous-sol du terrain sont-ils suffisamment résistants pour supporter la construction ? Votre projet est-il conforme aux normes et règles urbanistiques en vigueur ? En faisant appel à ce professionnel, vous avez la certitude d’obtenir un projet personnalisé, tenant compte de vos envies, mais aussi des contraintes techniques, urbanistiques… sans dépasser votre budget.

Un gain de temps

Pour réaliser des économies, l’une des options consiste à opter pour un contrat d’entreprise. Dans ce cas, vous serez le maître d’œuvre et devrez sélectionner vous-même les entreprises. À vous de dénicher le meilleur maçon, un plombier, un couvreur… de comparer les devis et de faire jouer vos talents de négociateur. Pour éviter les mauvaises surprises, il est également recommandé de s’assurer de la santé financière de chaque entreprise. Un travail fastidieux, voire stressant pour un novice ! Passer par un architecte vous fera gagner un temps précieux — et vous évitera des nuits blanches. Ce professionnel sait exactement quel type d’entreprise contacter pour chaque prestation. Il possède déjà un répertoire bien fourni avec une liste de prestataires qualifiés. Lire et comparer des devis, c’est son métier.

4 choses à savoir avant d’opter pour un contrat d’architecte

1.    Vous avez peur des arnaques ? Sachez que le titre d’architecte est protégé. Avant de signer un contrat avec un professionnel, assurez-vous qu’il soit bien inscrit à l’Ordre régional des architectes. Son nom figure dans ce tableau ? Les signaux sont au vert. En cas de doute, vous pouvez contacter le conseil régional de l’Ordre des architectes de votre région.

2.    L’architecte doit être en possession d’une garantie responsabilité civile et être assuré en responsabilité contractuelle de droit commun.

3.    Les honoraires de l’architecte ne sont pas réglementés. Ils sont fixés en tenant compte du coût des travaux, de leur complexité et de l’étendue de la mission confiée à l’architecte. Vous êtes donc libre de négocier.

4.    Le délai de rétractation de 10 jours ne s’applique pas au contrat d’architecte. En revanche, il peut contenir une clause relative à l’obtention d’un prêt.

Il ne vous reste plus qu’à trouver la perle rare parmi les nombreux architectes œuvrant dans l’Hexagone. N’hésitez pas à contacter leurs anciens clients et demandez toujours à voir leurs précédentes réalisations.